Théâtre Débat ← Retour à l'accueil

Informations légales

Mentions légales

1. Éditeur

Le site theatredebat.site est édité par la compagnie Théâtre Débat, SAS au capital social de 15 000 €, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon sous le numéro RCS Lyon 889 526 340, SIRET 889 526 340 00021, TVA intracommunautaire FR42 889 526 340.

Président : M. Julien Rocher.
Siège social : 9 rue de la Charité, 69002 Lyon, France.
Téléphone : 04 78 42 60 15.
Email : contact@theatredebat.site.

2. Hébergement

L'hébergement est assuré par Scaleway SAS, 8 rue de la Ville l'Évêque, 75008 Paris, France.

3. Direction de la publication

M. Julien Rocher, président de la compagnie, assume la direction de la publication du présent site.

4. Propriété intellectuelle

Les textes de scène, argumentaires, visuels et signes distinctifs présentés appartiennent à la compagnie Théâtre Débat, sauf indication contraire, et sont couverts par le Code de la propriété intellectuelle. Aucune reprise n'est autorisée sans accord écrit préalable.

5. Assurance et conditions

La compagnie est couverte par une assurance de responsabilité civile professionnelle pour ses représentations et ateliers. Ses conditions générales d'utilisation sont remises sur simple demande.

6. Droit applicable

Le présent site est régi par le droit français. Tout différend non réglé à l'amiable sera porté devant les tribunaux compétents de Lyon.